Conseil Municipal du 24 juin 1976




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W190 Page 079Séance du 24 Juin 1976 - Registre 21W190 Page 079 - Délibération
21W190 Page 081Crèche des Coudreaux - Participation financière des familles - Registre 21W190 Page 081 - Délibération
21W190 Page 082Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W190 Page 082 - Délibération
21W190 Page 083Secours aux communes italiennes sinistrées en raison des tremblements de terre - Registre 21W190 Page 083 - Délibération
21W190 Page 084Transports urbains chellois - Modification de la convention d'exploitation - Registre 21W190 Page 084 - Délibération
21W190 Page 085Classes de neige et de mer en 1977 - Registre 21W190 Page 085 - Délibération
21W190 Page 086Restaurants scolaires - Participation financière des familles - Registre 21W190 Page 086 - Délibération
21W190 Page 087Construction du C.E.S. avenue Emile Guerry - Approbation d'une convention - Registre 21W190 Page 087 - Délibération
21W190 Page 088Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public sur la montagne - Registre 21W190 Page 088 - Délibération
21W190 Page 090Expropriation des terrains en vue de la construction d'un bassin de rétention pour la desserte en eau pluviale de la zone industrielle du nord de Chelles - Registre 21W190 Page 090 - Délibération
21W190 Page 091Réfection de la rue J. Schlosser et de la rue de la Marne - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W190 Page 091 - Délibération
21W190 Page 092Aménagement à 3 voies de la rue Auguste Meunier - participation financière de la commune - Registre 21W190 Page 092 - Délibération
21W190 Page 093"Desserte en assainissement de l'ensemble immobilier ""Le parc des Impériaux"" rue Auguste Meunier - participation financière de la commune - Registre 21W190 Page 093" - Délibération
21W190 Page 094Construction d'un complexe sportif évolutif couvert dans le quartier de la Grande Prairie - Registre 21W190 Page 094 - Délibération
21W190 Page 095Subvention à l'œuvre des colonies de vacances pour acquisition de terrains à Saint Jean d'Aulps - Registre 21W190 Page 095 - Délibération
21W190 Page 096Péage de l'autoroute A4 - adhésion de la commune à un syndicat intercommunal - Registre 21W190 Page 096 - Délibération
21W190 Page 099Demande d'exonération de la taxe locale d'équipement présentée par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W190 Page 099 - Délibération
21W190 Page 100Décoration au titre du 1% du groupe scolaire Bickart I et II - Registre 21W190 Page 100 - Délibération
21W190 Page 101Aménagement d'un centre de documentation et d'information à la cité scolaire - Registre 21W190 Page 101 - Délibération
21W190 Page 102Approbation de conventions relatives à l'utilisation de locaux scolaires - Registre 21W190 Page 102 - Délibération
21W190 Page 103"Concours du service de l'équipement dans l'exécution des travaux de viabilité du ""Parc des Impériaux"" - Registre 21W190 Page 103" - Délibération
21W190 Page 104Marchés de travaux - application du nouveau cahier des clauses administratives générales - Registre 21W190 Page 104 - Délibération
21W190 Page 105Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié d'une entreprise commerciale - avis du Conseil Municipal - Registre 21W190 Page 105 - Délibération
21W190 Page 106Caserne de sapeurs-pompiers - construction de nouveaux logements - Registre 21W190 Page 106 - Délibération
21W190 Page 107Classement dans la voirie communale de voies appartenant à l'office public municipal d'H.L.M. - décision définitive - Registre 21W190 Page 107 - Délibération
21W190 Page 109Missions - Registre 21W190 Page 109 - Délibération
21W190 Page 110Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 avril 1971 - Registre 21W190 Page 110 - Délibération
21W190 Page 111Communication diverses - Questions diverses - Registre 21W190 Page 111 - Délibération